Conditions générales

Table des Matières
Article 1 - Définitions
Article 2 - Identité de l'Entreprise
Article 3 - Champ d'Application
Article 4 - L'Offre
Article 5 - Le Contrat
Article 6 - Droit de Rétractation
Article 7 - Coûts de Rétractation
Article 8 - Exceptions au Droit de Rétractation
Article 9 - Le Prix
Article 10 - Conformité et Garantie
Article 11 - Livraison et Exécution
Article 12 - Transactions de Durée : Durée, Résiliation et Renouvellement
Article 13 - Paiement
Article 14 - Procédure de Réclamation
Article 15 - Litiges
Article 16 - Produits ou Services
Article 17 - Contact

Article 1 - Définitions

Les termes suivants s'appliquent dans ces conditions :

Délai de Rétractation : La période pendant laquelle le consommateur peut exercer son droit de rétractation.
Consommateur : Une personne physique qui n'agit pas à des fins commerciales et qui conclut un contrat à distance avec un professionnel.
Jour : Jour calendaire.
Transaction de Durée : Un contrat à distance concernant une série de produits et/ou de services dont les obligations de livraison et/ou d'achat s'étendent dans le temps.
Support Durable : Tout moyen permettant au consommateur ou au professionnel de stocker des informations de manière à pouvoir y accéder et les reproduire inchangées à l'avenir.
Droit de Rétractation : La possibilité pour le consommateur de se retirer du contrat à distance pendant le délai de rétractation.
Professionnel : Une personne physique ou morale qui propose des produits et/ou des services aux consommateurs à distance.
Contrat à Distance : Un contrat conclu dans le cadre d'un système organisé par le professionnel pour la vente à distance de biens et/ou de services, en utilisant exclusivement un ou plusieurs moyens de communication à distance, jusqu'à la conclusion du contrat.
Technologie de Communication à Distance : Des moyens permettant de conclure un contrat sans que le consommateur et le professionnel aient besoin de se rencontrer physiquement.
Conditions Générales : Les conditions générales actuelles du professionnel.

Article 2 - Identité du Professionnel

Nom commercial: Maison Rêvée
Numéro de chambre de commerce: 92710921
Numéro de TVA: NL866148905B01
Adresse e-mail: contact@maisonrêvée.fr
Adresse physique: Hof te zandeplein 11

Article 3 - Champ d'Application

Ces conditions générales s'appliquent à toutes les offres du professionnel et à tous les contrats de vente à distance et commandes conclus entre le professionnel et le consommateur.

Avant la conclusion du contrat à distance, le texte de ces conditions générales doit être mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est pas possible, il doit être indiqué avant la conclusion du contrat à distance que les conditions générales peuvent être consultées dans les locaux du professionnel et qu'elles seront envoyées gratuitement au consommateur dans les plus brefs délais après demande.

Si le contrat à distance est conclu électroniquement, le texte de ces conditions générales peut, malgré ce qui est indiqué dans le paragraphe précédent, être disponible électroniquement de manière à ce que le consommateur puisse facilement les stocker sur un support durable. Si cela n'est pas possible, il doit être indiqué où les conditions générales peuvent être lues électroniquement, et qu'elles seront envoyées électroniquement ou d'une autre manière gratuitement après demande.

Si des conditions spécifiques aux produits ou services s'appliquent en plus de ces conditions générales, le deuxième et le troisième paragraphe s'appliqueront dans la mesure où cela est pertinent. En cas de conditions générales contradictoires, le consommateur peut toujours se prévaloir de la disposition la plus favorable pour lui ou elle.

Article 4 - L'Offre

Si une offre a une période de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela doit être clairement indiqué dans l'offre.

L'offre n'est pas contraignante. Le professionnel a le droit de modifier et d'adapter l'offre.

L'offre doit contenir une description complète et précise des produits et/ou services. La description doit être suffisamment détaillée pour permettre une évaluation correcte de l'offre par le client. Si le professionnel utilise des images, celles-ci doivent être une représentation fidèle des produits et/ou services offerts. Les erreurs évidentes ou les fautes manifestes dans l'offre ne lient pas le professionnel.

Toutes les images et spécifications dans l'offre sont indicatives et ne peuvent pas servir de base à une indemnisation ou à l'annulation du contrat.

Les images accompagnant les produits sont une représentation fidèle des produits offerts. Le professionnel ne peut garantir que les couleurs affichées sur les images correspondent exactement aux couleurs réelles des produits.

Chaque offre doit inclure des informations claires sur les droits et obligations du consommateur concernant l'acceptation de l'offre. Cela inclut notamment :

le prix, hors frais de douane et TVA d'importation. Ces coûts supplémentaires sont à la charge et au risque du client. Le service postal et/ou de messagerie appliquera le système spécifique de services postaux et de messagerie pour l'importation. Ce système s'applique lorsque les marchandises sont importées dans le pays de destination de l'UE, comme dans le cas présent. L'entreprise de messagerie et/ou le service postal facturera la TVA (avec ou sans frais de douane) au destinataire des marchandises.
les éventuels frais d'expédition ;
la manière dont le contrat sera conclu et les actions nécessaires pour cela ;
si le droit de rétractation est applicable ou non ;
la méthode de paiement, la livraison et l'exécution du contrat ;
le délai pour accepter l'offre ou la période pendant laquelle le professionnel garantit le prix ;
le montant des frais de communication à distance, si les coûts de l'utilisation des moyens de communication à distance sont calculés sur une base différente que celle du tarif normal pour le moyen de communication utilisé ;
si le contrat est archivé après sa conclusion, et, le cas échéant, comment le consommateur peut y accéder ;
la manière dont le consommateur, avant la conclusion du contrat, peut vérifier les informations qu'il a fournies dans le cadre du contrat et, si nécessaire, les corriger ;
toutes autres langues, le cas échéant.

Article 5 - Le Contrat

Sauf indication contraire dans les dispositions de l'article 4, le contrat est conclu lorsque le consommateur accepte l'offre et remplit les conditions spécifiées.

Si le consommateur a accepté l'offre électroniquement, le professionnel doit confirmer immédiatement la réception de l'acceptation par voie électronique. Tant que le professionnel n'a pas confirmé la réception de cette acceptation, le consommateur peut annuler le contrat.

Si le contrat est conclu électroniquement, le professionnel doit prendre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger le transfert électronique de données et assurer un environnement web sécurisé. Si le consommateur peut payer électroniquement, le professionnel doit prendre des mesures de sécurité appropriées.

Le professionnel peut - dans les limites légales - vérifier si le consommateur peut remplir ses obligations de paiement ainsi que tous les facteurs réels et importants pour une conclusion responsable du contrat à distance. Si le professionnel, sur la base de cette vérification, a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, il a le droit de refuser une commande ou une demande ou de poser des conditions spéciales à l'exécution et d'en indiquer la raison.

Le professionnel doit fournir les informations suivantes avec le produit ou le service au consommateur, par écrit ou de manière à ce que le consommateur puisse les conserver de manière accessible sur un support durable :

Adresse de visite des locaux du professionnel où le consommateur peut se rendre pour déposer une réclamation ;
Les conditions sous lesquelles et la manière dont le consommateur peut exercer son droit de rétractation, ou une déclaration claire indiquant que le droit de rétractation est exclu ;
Informations sur les garanties et le service après-vente existant ;
Les informations visées à l'article 4.3 des présentes conditions, sauf si le professionnel a déjà fourni ces informations au consommateur avant l'exécution du contrat ;
Les exigences pour la résiliation du contrat, si le contrat a une durée de plus d'un an ou est d'une durée indéterminée.

En cas de transaction de durée, la disposition du paragraphe précédent ne s'applique qu'à la première livraison.

Chaque contrat est conclu sous réserve de la disponibilité suffisante des produits concernés.

Vous pouvez consulter à tout moment la dernière version des conditions d'utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des changements sur notre site web. Il vous incombe de vérifier régulièrement si des modifications ont été apportées à notre site web. La poursuite de l'utilisation ou de l'accès à notre site web ou au service après la publication de modifications des présentes conditions de service vaut acceptation de ces modifications. En effectuant un achat, vous acceptez pleinement ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec tout ou partie de ces conditions, vous ne pouvez pas effectuer d'achat sur le site.

Article 6 - Droit de Rétractation

Pour les achats de produits, le consommateur a la possibilité de retourner le contrat sans justification dans un délai de 14 jours. Ce délai de rétractation commence le jour suivant la réception du produit par le consommateur ou par un représentant désigné à l'avance par le professionnel.

Pendant le délai de réflexion, le consommateur doit manipuler le produit et son emballage avec soin. Il ne doit déballer ou utiliser le produit que dans la mesure nécessaire pour évaluer s'il souhaite conserver le produit. Si le consommateur exerce son droit de rétractation, il doit retourner le produit à l'entreprise avec tous les accessoires fournis et, si possible, dans son état d'origine et son emballage d'origine, conformément aux instructions claires et raisonnables données par l'entreprise.

Si le consommateur souhaite exercer son droit de rétractation, il est tenu d'en informer le professionnel dans les 14 jours suivant la réception du produit. Le consommateur doit communiquer cela par écrit ou par e-mail. Une fois que le consommateur a notifié son intention d'exercer son droit de rétractation, il doit retourner le produit dans un délai de 14 jours. Le consommateur doit pouvoir prouver que les marchandises fournies ont été retournées à temps, par exemple en utilisant un reçu d'expédition.

Si le client n'a pas exprimé son souhait d'exercer son droit de rétractation ou n'a pas retourné le produit à l'entreprise après l'expiration des périodes mentionnées aux paragraphes 2 et 3, l'achat est considéré comme définitif.

Article 7 - Coûts de Rétractation

Si le consommateur exerce son droit de rétractation, il doit couvrir les frais de retour des produits.

Si le consommateur a payé un montant, le professionnel doit rembourser ce montant dès que possible, et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la rétractation. Cela est valable sous réserve que le produit ait déjà été reçu par le professionnel ou qu'une preuve finale de retour complet puisse être fournie.

Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser une commande ou une partie de celle-ci à notre entière discrétion à tout moment après réception de la commande, y compris après que le client ait reçu une confirmation de commande ou après l'approbation de la carte de crédit. Si la carte de crédit a déjà été approuvée pour l'achat et que la commande est annulée, nous créditerons le mode de paiement initial.

En cas d'annulation après la passation de la commande, des frais de 75 DKK seront facturés, quel que soit le moment où la commande a été passée (même si c'est une seconde plus tard), car le commerçant/la société de carte de crédit prélève des frais d'annulation.

Veuillez noter qu'une commande déjà emballée ou expédiée ne peut pas être annulée.

Article 8 - Exceptions au Droit de Rétractation

Le professionnel peut exclure le droit de rétractation du consommateur pour certains produits, comme spécifié aux paragraphes 2 et 3, à condition que l'exclusion soit clairement indiquée dans l'offre avant la conclusion du contrat.

Le droit de rétractation ne peut pas s'appliquer aux produits :

Fabriqués selon les spécifications du consommateur ;
De nature personnalisée, ce qui les rend uniques ;
Qui ne peuvent pas être retournés en raison de leur nature ;
Qui peuvent se détériorer rapidement ou expirer ;
Dont le prix varie en raison des fluctuations des marchés financiers, hors du contrôle du professionnel ;
Les journaux et magazines ;
Les supports audio et vidéo ainsi que les logiciels informatiques dont le sceau a été brisé ;
Les produits d'hygiène dont le sceau a été brisé et qui sont endommagés.

Pour les services, le droit de rétractation peut être exclu :

Pour l'hébergement, le transport, les restaurants ou les activités de loisirs devant avoir lieu à une date spécifique ou dans une période déterminée ;
Si le service a commencé avec le consentement exprès du consommateur avant l'expiration du délai de rétractation ;
Pour les jeux et les loteries.

Article 9 - Prix

Pendant la période de l'offre, les prix des produits et/ou services ne doivent pas augmenter, sauf en cas de modifications des taux de TVA ou de taxes.

Si les prix varient en raison des fluctuations des marchés financiers, hors du contrôle du professionnel, cela doit être mentionné dans l'offre.

Les augmentations de prix dans les trois mois suivant la conclusion du contrat ne sont permises que si elles résultent de la législation ou des règlements. Les augmentations de prix après trois mois nécessitent un accord avec le consommateur, qui a le droit de résilier le contrat à partir de la date de l'augmentation.

La livraison hors de l'UE entraînera des frais de TVA d'importation ou des droits de douane facturés par le service postal ou de messagerie. L'entreprise ne facturera pas de TVA.

Tous les prix sont sous réserve d'erreurs typographiques et d'erreurs de tarif. L'entreprise n'est pas tenue de livrer à un prix erroné en cas d'erreur d'impression.

Article 10 - Conformité et Garantie

L'entreprise garantit que les produits et/ou services sont conformes au contrat, aux spécifications de l'offre, aux exigences raisonnables de santé et d'utilité, ainsi qu'à la législation et aux règlements en vigueur. La garantie s'applique également à l'utilisation autre que normale, si cela a été convenu.

Une garantie donnée n'affecte pas les droits légaux du consommateur. Les produits défectueux ou mal livrés doivent être retournés dans leur emballage d'origine dans un délai de 14 jours après la livraison.

La période de garantie correspond à celle du fabricant. L'entreprise n'est pas responsable de l'utilisation spécifique des produits ou des conseils sur leur utilisation.

La garantie ne couvre pas les cas suivants :

Le consommateur a réparé ou modifié les produits lui-même, ou a fait appel à un tiers pour le faire ;
Les produits ont été exposés à des conditions anormales ou ont été maltraités ;
Le défaut est dû à des exigences législatives concernant la nature ou la qualité des matériaux.

Article 11 - Livraison et Exécution

L'entreprise doit faire preuve de diligence dans la réception et l'exécution des commandes. L'adresse de livraison est celle fournie par le consommateur.

Les commandes doivent être exécutées rapidement, au plus tard dans les 30 jours, sauf si un délai de livraison plus long a été convenu. Tout retard doit être communiqué au plus tard 30 jours après la commande. Le consommateur a le droit d'annuler la commande sans frais et de recevoir une indemnisation.

En cas d'annulation, l'entreprise doit rembourser le montant payé dans un délai de 14 jours. Si la livraison est impossible, un produit de remplacement doit être proposé. Les frais de retour des produits de remplacement sont à la charge de l'entreprise.

Le risque de dommages ou de perte des produits incombe à l'entreprise jusqu'à la livraison au consommateur ou à un représentant désigné, sauf accord contraire.

Article 12 - Contrats de Durée : Durée, Résiliation et Renouvellement

Résiliation :

Le consommateur peut résilier les contrats de fourniture régulière de produits ou de services à tout moment avec un préavis ne dépassant pas un mois. Les contrats à durée déterminée peuvent être résiliés à l'expiration de la période fixée avec un préavis ne dépassant pas un mois.

Renouvellement :

Les contrats pour une période déterminée ne peuvent pas être renouvelés tacitement. Cependant, les contrats pour la fourniture régulière de journaux ou de magazines peuvent être renouvelés jusqu'à trois mois, si le consommateur peut résilier le contrat avec un préavis d'un mois.

Les contrats à durée déterminée pour la fourniture régulière ne peuvent être renouvelés tacitement pour une durée indéterminée que si le consommateur peut résilier avec un préavis d'un mois ou de trois mois pour des livraisons moins fréquentes que mensuelles.

Les abonnements d'essai ou d'introduction cessent automatiquement à l'expiration de la période.

Durée :

Les contrats d'une durée supérieure à un an peuvent être résiliés avec un préavis d'un mois après un an, sauf si la raisonabilité et l'équité justifient une résiliation antérieure.

Article 13 - Paiement

Sauf accord contraire, le montant doit être payé dans les sept jours ouvrables suivant le début du délai de rétractation. Pour les contrats de services, la période commence à réception de la confirmation.

Les erreurs dans les informations de paiement doivent être immédiatement communiquées au professionnel. En cas de non-paiement, le professionnel peut exiger des frais raisonnables dont le consommateur a été informé au préalable.

Article 14 - Procédure de Réclamation

Les réclamations concernant l'exécution du contrat doivent être soumises par écrit au professionnel dans les 7 jours suivant la découverte des défauts. La réclamation doit contenir une description détaillée du problème.

Le professionnel répondra aux réclamations dans les 14 jours suivant la réception. Si la réclamation nécessite un délai de traitement plus long, le professionnel informera le consommateur dans les 14 jours avec un accusé de réception et un délai prévu pour une solution plus détaillée.

Si la réclamation ne peut être résolue par un accord mutuel, elle peut être traitée par voie de médiation.

Une réclamation n'exonère pas les obligations du professionnel, sauf mention écrite contraire.

Si la réclamation est jugée fondée, le professionnel, à sa discrétion, remplacera ou réparera les produits livrés sans frais pour le consommateur.

Article 15 - Litiges

Les contrats entre le professionnel et les consommateurs régis par les présentes conditions sont exclusivement soumis à la législation néerlandaise, même si le consommateur est domicilié à l'étranger.

Article 16 - Produits ou Services

Certains produits ou services peuvent être disponibles uniquement en ligne sur notre site Web. Ils peuvent être en quantité limitée et seront retournés ou échangés conformément à notre politique de retour.

Les bons de réduction et les codes de réduction supplémentaires accordés pour l'achat de produits supplémentaires en raison de questions de taille ne sont pas remboursables et les produits achetés avec ces codes ne peuvent être ni retournés ni échangés. Ces offres sont définitives et ne peuvent être échangées contre de l'argent ou un crédit.

Nous nous efforçons d'afficher les couleurs et les images des produits aussi fidèlement que possible. Cependant, nous ne pouvons garantir que votre écran affichera correctement les couleurs.

Nous nous réservons le droit de limiter la vente de produits ou de services à des personnes, des régions géographiques ou des juridictions spécifiques, et nous pouvons modifier les quantités ou cesser d'offrir des produits à tout moment sans préavis. Les descriptions et les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, des services ou d'autres éléments répondra à vos attentes ou que toute erreur dans le service sera corrigée.

Bien que nous nous efforcions de minimiser les variations de taille, il peut y avoir des différences de taille de 3 à 7 cm pour les vêtements et de 1 cm pour les chaussures.

Livraison :

Si vous ne récupérez pas votre livraison dans un délai d'environ 14 jours, nous nous réservons le droit de facturer 50 % du prix d'achat pour les frais de traitement de la commande.

Si votre colis est marqué comme livré mais que vous ne l'avez pas reçu, vous devez d'abord contacter le bureau de poste ou la société de transport pour savoir ce qui s'est passé. Si le colis est confirmé comme perdu en transit, demandez une confirmation officielle de perte et envoyez-la nous.

Lorsqu'un colis est marqué comme « livré », nous ne pouvons être tenus responsables des articles perdus ou volés. Nous ne remboursons pas dans ces cas, mais nous sommes heureux de vous aider à obtenir un remplacement après examen.

Politique de retour :

Les demandes de retour doivent être faites dans les 14 jours suivant la réception de votre commande.

Veuillez noter que les sous-vêtements, les masques et les produits de beauté ne peuvent pas être retournés.

Notre adresse de retour est en Chine.

Politique de traitement des commandes

Une fois la commande passée, notre système commence immédiatement à la traiter pour assurer un traitement rapide. En raison de ce traitement rapide, nous vous recommandons de vérifier attentivement votre commande avant de finaliser l'achat. Si vous avez besoin d'aide, veuillez contacter notre service clientèle dès que possible et nous ferons de notre mieux pour répondre à votre demande. Toutefois, si la commande est déjà en cours d'expédition, il se peut qu'il ne soit plus possible d'apporter des modifications ou des mises à jour.

Échecs de livraison et adresses incorrectes

Assurez-vous que votre adresse de livraison est correcte lorsque vous passez votre commande.
Si une commande est retournée en raison d'une adresse incorrecte, nous ne pouvons pas effectuer de remboursement, mais nous pouvons réexpédier votre commande gratuitement si vous fournissez les informations correctes.
Si la société de transport tente de livrer mais que vous ne vous coordonnez pas avec elle/nous, nous ne pouvons pas effectuer de remboursement car il est de votre responsabilité de vous assurer que votre adresse permet la livraison du colis.
Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les sociétés de transport et aucun remboursement ne sera effectué pour les envois retardés.

Politique de réexpédition

Si votre commande est perdue, nous est retournée, marquée comme non livrée ou arrive défectueuse, endommagée ou incorrecte (y compris le mauvais produit, la mauvaise taille ou la mauvaise couleur), nous vous la renverrons sans frais supplémentaires. Veuillez contacter notre service clientèle avec les détails de votre commande et la documentation (par exemple, des photos et des vidéos si nécessaire pour les articles endommagés ou incorrects).
Une fois qu'un remplacement ou un remboursement partiel a été fourni comme solution, nous ne pouvons pas accorder d'autres remboursements ou offrir une compensation supplémentaire pour la même commande.

Article 17 - Contact

Pour toute information complémentaire sur notre politique de confidentialité, questions ou réclamations, veuillez nous contacter par e-mail à contact@maisonrêvée.fr

Nom commercial: Maison Rêvée
Numéro de chambre de commerce: 92710921
Adresse e-mail: contact@maisonrêvée.fr
Adresse physique: Hof te Zandeplein 11 (pas d'adresse de visite ou de retour)